Les pommiers en fleur à l'Institut

Régie interne du CA

Voici la le Règlement sur la régie interne du conseil d'administration du conseil d'administration de l'Institut Philippe-Pinel de Montréal, adopté le 17 février 2016 (proposition CA2016-019).

 

  

Fichier PDF : Règlement sur la régie interne du conseil d'administration du conseil d'administration de l'Institut Philippe-Pinel de Montréal